Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUTECE
Société de Conception et d'Edition

Numéro de dépôt :
96611560
Date de dépôt :
16/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2006

Présentation de la marque LUTECE

Déposée le 16 février 1996 par la société Société de Conception et d'Edition auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LUTECE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la société Société de Conception et d'Edition domicilié(e) Société Anonyme dont le siège social est sis à BOVES (80440), Rue de Longueau - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 232 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL - Maître COPPIN CANGE - France.

La marque LUTECE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611560.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUTECE est expirée depuis le 16 février 2006.

Société de Conception et d'Edition a également déposé les autres marques suivantes : LUTECE , GEPE FRANCE BATIMENT , SIGNATURE DE LUTECE , ABELIA DECORS , KALEIDOSCOPE , MARKET , LES AVENTURES , PRETTY ADHESIFS , ABELIA , D'ECO


Société de Conception et d'Edition - Société Anonyme dont le siège social est sis à BOVES (80440), Rue de Longueau - France - SIREN 300232001


FIDAL - Maître COPPIN CANGE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Papiers peints et tentures murales non en matières textiles, pour le revêtement des murs ou des parois.Tissus d'ameublement Produits textiles à savoir linge de maison Matières textiles fibreuses

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.